Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site https://roland-arzul-modelisation.fr/ par les utilisateurs.

Toute connexion au site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Article 2 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais relatifs à l’accès au site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

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Article 3 – Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, éléments graphiques, modèles, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Roland Arzul, sauf mention contraire.

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Article 4 – Données personnelles

Les données personnelles collectées via les formulaires ou par tout autre moyen sont traitées dans le respect de la réglementation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles, qu’il peut exercer en envoyant un e-mail à : roland.arzul@orange.fr.

Article 5 – Responsabilités

L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ou de ses contenus.

Article 6 – Liens hypertextes

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Article 7 – Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

Article 8 – Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur, sauf disposition légale contraire.

Mis à jour le 7 avril 2025